Parution du Guide du donneur d'ordre dans le domaine des sites et sols pollués
Les donneurs d’ordre (entreprises privées, collectivités locales…) ne sont pas tous au fait des problématiques relatives aux sites et sols pollués, Ils ont besoin de savoir dans quel contexte ils se trouvent et d’identifier des prestataires spécialisés et reconnus qui pourront répondre à leurs attentes.
L’objectif de ce guide actualisé en septembre 2023 est de les aider dans cette démarche.
L’objectif de ce guide actualisé en septembre 2023 est de les aider dans cette démarche.
19 décembre 2023
Je vais générer des terres excavées polluées ou non polluées en raison de travaux avec déblais : que dois-je faire ?
La fiche 18 du Guide couvre le cas des terres en place qui ont vocation à devenir des déblais dans le cadre de travaux et les terres d’ores et déjà excavées.
Elle propose un éclairage sur la réglementation des terres excavées et donne accès aux différents guides et outils existants.
Des recommandations et bonnes pratiques y sont prodiguées en termes de réemploi, de démarche de valorisation hors site et de traçabilité.